Prochain Conseil Communautaire le 15 mars

Elle se déroulera à partir de 18 h 30 à Saint-Genis-des-Fontaines (salle polyvalente « Espace de la Prade »).

Suivez le conseil communautaire sur la chaîne YouTube de la communauté de communes.

Ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08 février 2021
  2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
  3. Création et composition du conseil de développement
  4. Organisation et fonctionnement du conseil de développement
  5. Rapport de développement durable (RDD) 2020
  6. Rapport égalité Femmes / Hommes 2020
  7. Débat d’Orientation Budgétaire 2021
  8. Participation au fonctionnement de l’association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de 2021
  9. Budget Assainissement collectif – Ouverture anticipée de crédits en section de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2021
  10. Budget général – Constitution d’une provision pour risques et charges – règlement financier – sinistre survenu à la déchetterie d’Elne
  11. Service Eau potable et Assainissement – Respect de la charte qualité dans le cadre des travaux de renouvellement des réseaux
  12. Désignation de la commune de Port-Vendres pour porter, au nom de la CC ACVI, l’enquête conjointe relative au zonage d’assainissement non collectif et à la révision du PLU
  13. Convention de passage de la fibre SFR sur la parcelle n°271 section AX sur la commune d’Elne
  14. Convention de rétrocession des parties communes du lotissement « Albera Lodge » situé sur la commune de Montesquieu-des-Albères
  15. Adhésion à l’Association Initiative en Pays Catalan (IPC) pour l’année 2021
  16. Fonds L’OCCAL : prolongement et participation supplémentaire
  17. Convention cadre de coopération pour la valorisation des espaces publics urbains et portuaires sur la zone « Interface Ville – Port de Port-Vendres » – Désignation de deux nouveaux représentants
  18. Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01 avril 2021
  19. Révision du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
  20. Réseau des médiathèques – Approbation d’une Charte du portage à Domicile
  21. Pôle Enfance Jeunesse – Mise à disposition de personnel de la commune de Saint André auprès de la CC ACVI pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2023
  22. Informations et questions diverses