La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le jeudi 21 mars à partir de 19h00 à l’Hôtel de Ville (salle du Conseil).
Elle sera publique.
L’ordre du jour
– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 Décembre 2023
– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 Janvier 2024
– Remarques à propos du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 11 Décembre 2023
– Décisions de Madame la Maire
– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 Janvier 2024
– Remarques à propos du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 11 Décembre 2023
– Décisions de Madame la Maire
1/ Rapport de la CLECT lié à la rétrocession de la Compétence Entretien de l’Eclairage Public aux Communes de la CC ACVI
2/ Participation Mutuelle Prévoyance
3/ Modification des tarifs d’entrée au Cloître
4/ Proposition renouvellement de 3 Postes de Saisonniers
5/ Retrait de la Commune de Saint-Genis des Fontaines du SIS d’Argelès sur Mer
6/ Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises pour le projet de Desimperméabilisation des Cours d’Ecoles
7/ Demande de Subvention ABC Biodiversité auprès de l’Office Français de la Biodiversité
8/ Demande de Subvention projet de Désimperméabilisation des cours d’Ecoles auprès du Département
9/ Demande de Subvention projet de Désimperméabilisation des cours d’Ecoles auprès de la Région
10/ Demande de Subvention projet de Désimperméabilisation des cours d’Ecoles au titre du Fonds Vert
11/ Demande de Subvention projet de Désimperméabilisation des cours d’Ecoles auprès de l’Agence de l’Eau
12/ Demande de Subvention projet de remplacement de l’éclairage public par des LED au titre du Fonds Vert
13/ Tirage au sort des Jurés d’Assises 2024
2/ Participation Mutuelle Prévoyance
3/ Modification des tarifs d’entrée au Cloître
4/ Proposition renouvellement de 3 Postes de Saisonniers
5/ Retrait de la Commune de Saint-Genis des Fontaines du SIS d’Argelès sur Mer
6/ Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises pour le projet de Desimperméabilisation des Cours d’Ecoles
7/ Demande de Subvention ABC Biodiversité auprès de l’Office Français de la Biodiversité
8/ Demande de Subvention projet de Désimperméabilisation des cours d’Ecoles auprès du Département
9/ Demande de Subvention projet de Désimperméabilisation des cours d’Ecoles auprès de la Région
10/ Demande de Subvention projet de Désimperméabilisation des cours d’Ecoles au titre du Fonds Vert
11/ Demande de Subvention projet de Désimperméabilisation des cours d’Ecoles auprès de l’Agence de l’Eau
12/ Demande de Subvention projet de remplacement de l’éclairage public par des LED au titre du Fonds Vert
13/ Tirage au sort des Jurés d’Assises 2024
Questions Diverses