Conseil du 09.08.16

 

Ordre du jour

Enregistrement audio du conseil

Pour vous permettre une écoute plus rapide des points qui vous intéressent dans l’enregistrement audio de la séance du Conseil Municipal du 9 Août 2016.

  1. De la 2ème à la 5,50ème mn :

Point n° 1 de l’ordre du jour ; Approbation de la modification n° 6 du POS

  1. De la 5,50ème à la 9,45ème mn :

Point n°2 de l’ordre du jour ; Acquisition Maison FABRE

  1. De la 9,45ème à la 11,15ème mn :

Point n°3 de l’ordre du jour ; Cession parcelle AX66 Zone Activité

  1. De la 11,45 à la 20ème mn :

Point n°4 de l’ordre du jour ; Convention Salle Polyvalente Intercommunale « Espace de la Prade »

  1. De la 20 à la 21,55ème mn :

Point n° 5 de l’ordre du jour ; Renouvellement Convention de Reversement des Fonds de Soutien dans le cadre des nouvelles activités périscolaires

  1. De la 21,55ème à la 28ème mn :

Point n°6 de l’ordre du jour ; IRVE Convention d’Occupation du Domaine Public Véhicules Electriques

  1. De la 28ème à la 28,15ème mn :

Point n°7 de l’ordre du jour ; Avenant Protocole d’Accord ARTTT Service Culturel ;

Décision du maire de supprimer ce point de l’Ordre du Jour

  1. De la 28,15ème à la 31,45ème mn :

Point n° 8 de l’ordre du jour ; Décision Modificative n° 2/2016

  1. De la 31,45ème à la 33,10ème mn :

Point n° 9 ; Fourniture Plants et Arbustes

  1. De la 33,10ème à la 35ème mn :

Point n° 10 de l’ordre du jour ; Vente Guide Routard – Pyrénées Orientales

Hors Ordre du Jour

  • De la 35ème à la 37ème mn : Tableau des Effectifs
  • De la 37ème à la 39,15ème mn : lecture d’un courrier de Sylvia Mion au Président de la République et réponse
  • De la 42ème à la 49,10ème : lecture d’un courrier de Maître Péchevis, Avocate de Madame Germaine Talavera

Vous aurez noté à la 48,40ème mn les propos du maire : «  la présence d’un individu dans le village qui incite des personnes à porter plainte contre la commune ». Le nom n’est pas cité. Courage fuyons…

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