Vous êtes nombreux à nous avoir faits part, dès ce matin, par mail et téléphone, d’une étrange et épaisse fumée grimpant dans le ciel de la zone du domaine de Cabanes.
Nous nous sommes déplacés et avons pu constater un brûlage en masse de « déchets verts » constitué essentiellement de ceps de vigne. Si le nombre important de ces amas peut au premier abord surprendre, nous le sommes d’autant plus que le brûlage de « déchets verts » reste interdit, sauf sous certaines conditions.
Le préfet peut, conformément aux articles D. 615-47 et D. 681-5 du Code rural, autoriser le brûlage de déchets verts agricoles, pour des raisons agronomiques ou sanitaires.
Nous avons jugé intéressant de passer l’information, mais nous vous conseillons de prendre contact avec les services de la mairie, ou de la gendarmerie, si vous souhaitez plus de renseignements sur les autorisations accordées.
S’il s’avère qu’une transgression délibérée de la législation a bien eu lieu, nous ne manquerons pas de rester informer quant à la suite des évènements.
Rappel d’une circulaire interministérielle
« Le brûlage des déchets verts peut être à l’origine de troubles de voisinages générés par les odeurs et la fumée, nuit à l’environnement et à la santé et peut être la cause de la propagation d’incendie »… « La combustion de biomasse peut représenter localement et selon la saison une source prépondérante dans les niveaux de pollution »… « Les particules véhiculent des composés cancérigènes comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), dioxines et furanes. En outre, la toxicité des substances émises peut être accrue quand sont associés d’autres déchets comme par exemple des plastiques ou des bois traités »
En ce qui concerne les agriculteurs, contrairement au particuliers, ils ont la possibilité de bruler sur une période s’ils le signalent en mairie, puis au SDIS. Bien entendu, ils n’ont le droit de bruler que leurs propres déchets verts, et rien d’autre.